Les franchisés ont beaucoup à faire avant d’investir dans l’achat d’une franchise. Ils doivent s’entretenir avec un franchiseur, lire attentivement le document de divulgation de la franchise (FDD), incorporer la franchise pour économiser sur les impôts FICA de la masse salariale et déposer un nom Doing Business As (DBA). Les marques doivent également être prises en compte. Ces éléments uniques de propriété intellectuelle sont des actifs essentiels et jouent un rôle important dans toute franchise. Si vous ne savez pas ce qu’est une marque ou comment en obtenir une en tant que franchisé, poursuivez votre lecture pour découvrir ce qui rend ces marques si précieuses.
Voici une vidéo donnant plus de détails à ce sujet :
Qu’est-ce qu’une marque déposée ?
Ce n’est pas un problème si vous ne connaissez pas le terme ou si vous vous retrouvez à confondre des marques de commerce avec des droits d’auteur. Les marques commerciales comprennent des noms distinctifs, des logos, des slogans, des dessins et des slogans. La marque permet de différencier votre entreprise de la concurrence et d’identifier votre marque auprès du public. Cela garantit que le client reconnaît le produit ou l’offre comme appartenant à votre entreprise, et non comme un intimidateur factice. Les marques commerciales utilisent le symbole ™ lorsqu’elles ne sont pas enregistrées mais en cours d’enregistrement; les marques déposées utilisent le symbole ®. Une fois que vous avez enregistré votre marque auprès de l’Office des brevets et des marques des États-Unis d’Amérique (USPTO), vous seul pouvez utiliser la marque. Si vous remarquez qu’une autre société tente de porter atteinte à la marque, vous pouvez intenter une action en justice pour plagiat.
Devez-vous réaliser le dépôt pour enregistrer une marque ?
Bonne question. Il est important de comprendre comment la marque est transmise par le biais du contrat de franchise. Les franchiseurs accordent aux franchisés une licence leur permettant d’utiliser leurs marques . Le franchiseur sera toujours le propriétaire de la marque. Ils le protégeront et le défendront, conformément au point 13 du FDD.